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Identification de l’importateur/annonceur :
Renault Sud
Route de Philippeville 301
6010 Charleroi
Tel : 071 36 35 35

Autorité de surveillance :
Direction Générale de l’Inspection EconomiqueNorth Gate III Boulevard du Roi Albert II 16 1000 Bruxelles N° entreprise : 0314.595.348. http://economie.fgov.be

TVA :
BE 0440.127.701

Service client :
Tel : 071 36 35 35

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Le présent site constitue une oeuvre dont Renault Sud est l’auteur au sens de la loi du 30 juin 2004 relative au droit d’auteur et aux droits voisins. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société FullSIX. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Renault Sud ou de tiers ayant autorisé Renault Sud à les utiliser. Les modèles de véhicules représentés sur le site sont protégés au titre de la loi du 30 juin 2004 relative au droit d’auteur et aux droits voisins. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de la loi du 30 juin 2004 relative au droit d’auteur et aux droits voisins. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Renault Sud, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende. L’appellation DACIA, le logo DACIA, le nom des véhicules de la gamme DACIA et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT S.A.S et DACIA. L’appellation RENAULT, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT S.A.S. D’autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par Renault Sud et DACIA soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Renault Sud. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de RENAULT ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.

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